L’accès collectif et solidaire au foncier et au bâti


Auteur : terredeliens
Ouvrage : L’accès collectif et solidaire au foncier et au bâti Guide méthodologique, juridique et financier
Année : 2007

Lien de téléchargement : L_acces_collectif_et_solidaire_au_foncier_et_au_bati.zip

Pourquoi ce guide et pour qui ? Notre association Terre de liens, et les associations avec lesquelles nous sommes en réseau travaillent ensemble depuis plusieurs années sur la question de l'accès au foncier et accompagnent des personnes ou des collectifs qui s'installent en milieu rural. Directement concernés par l'installation agricole, nous constatons que le foncier, bâti ou non, constitue un frein majeur à l'installation. Les informations sur les futures cessions sont généralement inaccessibles hors d'un cercle très restreint. Les prix de vente ou les coûts de reprise sont souvent prohibitifs. Les dispositifs de contrôle des structures n'empêchent pas l'agrandissement continu des exploitations agricoles, et en particulier des plus grosses, au détriment des installations. Notre réflexion s'appuie, non seulement sur des expériences purement agricoles, mais aussi sur des projets agriruraux qui associent accueil et hébergement touristique, lieu de création ou résidence artistique, activités artisanales ou éducatives... Nous y trouvons un facteur de dynamisme du monde rural qui rend nos territoires vivants, vivables et actifs. L'achat collectif de foncier est possible, dans un but de solidarité avec les producteurs. Nous pensons que c'est un moyen de redonner à la société, aux paysans et à l'ensemble des acteurs et actrices ruraux une certaine maîtrise de l'usage de la terre et de leur patrimoine bâti. L’achat collectif de foncier et de bâti participe à la recréation d’un lien social dans nos territoires ruraux. Ce guide s'appuie sur des expériences pratiques de collectifs fonciers et des réseaux qui les ont accompagnés. Il est donc le fruit d'une écriture collective. Il a pour objet de permettre la constitution de nouveaux collectifs qui vont à contrecourant de la concentration du patrimoine foncier dans quelques mains. Cela peut paraître utopique. Les témoignages présentés dans ces pages, montrent comment des personnes ou des groupes de personnes ont fait preuve de détermination pour déjouer les obstacles et y sont parvenus. ...

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